Termes et Conditions de vente

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    1. Applicabilité

      1. Commande via le site _SHOP_NAME_ signifie que le client a lu, compris et accepté les conditions générales.
      2. Exceptions sur les conditions générales sont uniquement possible par des contrats écrits, soussignés par _SHOP_NAME_ et le client et sont uniquement applicable pour les éléments y mentionnés. Tous les autres éléments des conditions générales restent invariables.
      3. Les conditions générales sont aussi applicables sur des intermédiaires de _SHOP_NAME_et des intermédiaires du client.
      4. Les conditions générales ne sont pas valables pour des ventes offline. Dans ce context il y a des conditions générales spécifiques qui sont inclus dans des rendez-vous séparés ou des contrats par commande ou par client. Pour plus d’info vous pouvez les contacter au numéro _SHOP_PHONE_.
    2. Articles et prix offerts

      1. Avant la confirmation électronique de la commande,_SHOP_NAME_ communique au client tous les infos nécessaires concernant les articles commandés par le client.Les articles sont décrits sur le site aussi précis que possible. Si, malgré les précautions, il se produit quand-même une faute ou une différence de couleur, ,_SHOP_NAME_ n’est pas responsable pour cela. Il peut avoir une différence entre les couleurs sur l’écran et la réalité.
      2. Les prix valable au moment de la commande sont applicables.
        Tous les prix sont inclus la TVA.
      3. Pour l’envoi des produits, Camylle by Abisco nv travaille avec une entreprise de transport et communique un frais de transport en fonction des infos données par le client.Camylle by Abisco nv n’est pas responsable pour des différences avec ce frais de transport, cette différence est uniquement due à l’entreprise de transport. L’entreprise indiquée par _SHOP_NAME__ , livre uniquement sur les journées et heures d’ouverture.
      4. Si un produit commandé par le client n’est pas de stock, le client reçoit un email.La commande ou une partie de la commande sera annulée et le montant payé en avance par le client, lui sera remboursé dans les 30 jours après que le client est au courant que l’article n’est plus de stock.
    3. Information du client

      Le client doit communiquer tous les infos à _SHOP_NAME_ dont _SHOP_NAME_ a besoin pour réaliser la commande.

      _SHOP_NAME_indiquera tous les espaces du E-shop de _SHOP_NAME_ qui doivent être remplies pour réaliser la commande .

      Le client est responsable pour que les infos qu’il a donné,sont corrects et complètes.

    4. La commande

      1. Finir la commande

        Il y a une commande dès qu’il y a une confirmation électronique de la commande par le client à Camylle by Abisco nv.

        _SHOP_NAME_ a le droit de refuser, ne pas exécuter ou de soumettre à de conditions supplémentaires la commande si :

        • le client a donné des infos incorrects, incomplètes et/ou faux;
        • il y a des indications de non-paiement et/ou fraude par le client;
        • les commandes précédentes ne sont pas payées.
      2. Garantie pour le client

        Basé sur les articles 1649bis du Code Civil concernant la vente au consument, le client-consument possède une garantie légale.

        Le client reconnaît que, pour pouvoir profiter des droits liés à cette garantie légale, il doit donner le bon de commande à _SHOP_NAME_.

      3. Garantie pour le client non-consument

        Des plaintes suite à des défauts cachés doivent être communiquées dans les 15 jours après la constatation du défaut .

        La responsabilté de _SHOP_NAME_ se limite à une réparation où possible, à un remplacement par un produit similaire ou un remboursement du prix d’achat..

        _SHOP_NAME_ n’est pas du tout responsable pour les conséquences indirectes de l’indisponibilité d’un produit suite à un défaut de ce produit.

        La garantie de _SHOP_NAME_ ne peut dépasser la garantie de l’usine et est limitée jusqu’à 6 mois.

        _SHOP_NAME_ n’est pas responsable pour les dégâts et les conséquences pour le client suite à un mauvais entretien, un usage non-conform, dommage expres ou inattention.

      4. Conditions de renoncement et méthode d’exercice

        Le client, qui emploie les articles uniquement pour des buts non-professionnels, a le droit de communiquer à _SHOP_NAME_ qu’il s’abstient de l’achat dans les 15 jours suivant à la commande ou à la livraison des articles.

        Si le client s’abstient de l’achat des articles commandées et ceci dans les 8 jours suivant à la commande ou à la livraison des articles, le client doit renvoyer les articles livrés,non-ouverts dans les 10 jours à _SHOP_NAME_ et ceci suivant les modalités, communiquées par email au client par le service logistique de _SHOP_NAME_ .

        Le client reconnaît quil est responsable pour les frais et le risque de renvoyer la commande.

        Uniquement si les articles sont renvoyés non-ouverts, dans le délais mentionné et après les modalités mentionnées par le service logistique de _SHOP_NAME_ , _SHOP_NAME_ remboursera après avoir reçu les articles de retour, le montant au client et ceci dans les 30 jours après avoir reçu de retour les articles.

    5. Temps de livraison-adresse et manière de livraison

      1. _SHOP_NAME_ livre en Belgique la commande dans les 8 jours si tous les produits sont en stock.Pour des livraisons à l’étranger, on doit compter sur une dizaine de jours .

        Le délais de livraison est donné de bonne foi et sans garantie.

        Un retard de livraison ne peut absolument pas être une raison d’annulation ou d’indemnisation de la commande.

        Le client peut reprendre la commande chez _SHOP_pickup_. Aucun coût de transport supplémentaire sera chargé.

      2. _SHOP_NAME_ livre les articles commandés par le client à l’adresse de livraison donné par le client.Si le client est absent, il y aura un message et la commande sera présentée une deuxième fois.

        Si cela n’est pas possible de livrer la commande ou si le client refuse la livraison, _SHOP_NAME_ contactera le client pour le consulter.

        Tous les frais pour une nouvelle livraison doivent être payés par le client.

        Si le client ne donne pas d’instructions à temps,_SHOP_NAME_ a le droit de détruire ou de vendre la livraison à quelqu’un d’autre.

        Si on ne sait pas livrer parce que l’adresse du client est incorrect ou incomplet_SHOP_NAME_ contactera le client et essayera de trouver la bonne adresse.

        Les coûts suite à une livraison autre qu’à l’adresse initielle donnée par le client, doivent être payés.

      3. A la livraison le client paye un bon de livraison. Si le client refuse la commande parce qu’il y a dégâts visibles et/ou irrégularités, il doit mentionner cela sur le bon de commande.Après réception de la commande,le client contrôle la livraison avec la liste de colisage qui est sur le colis. Si le nombre ou quelque chose d’autre ne convient pas aven ce qui est mentionné sur la liste de colisage, le client doit prévenir _SHOP_NAME_ dans les 2 jours suivant à la livraison.
      4. Des plaintes concernant un dégât aux articles commandés, doivent être envoyées à _SHOP_NAME_ dans les 2 jours. Le contenu et l’emballage original doivent être montrés à _SHOP_NAME_ pour avoir une plainte.
    6. Betalingsvoorwaarden – eventuele terugbetaling en facturering

      1. De door de klant bestelde artikelen dienen voorafgaand aan de levering betaald te worden.
      2. Deze betaling kan geschieden via creditcard en dit op volgende wijze :
        • de klant bestelt de door hem gewenste artikelen;
        • de klant betaalt het bedrag van desbetreffende artikelen via creditcard.
      3. Indien om gelijk welke reden de bestelling alsnog niet kan uitgevoerd worden, wordt het door de klant voorafbetaalde bedrag hem zo vlug mogelijk, en uiterlijk 30 dagen na betaling, teruggestort.
    7. Bescherming van het privé-leven

      Tous les données nécessaire pour faire la commande seront stockées par _SHOP_NAME_ et peuvent être données à d’autres entreprises avec lesquels _SHOP_NAME_ travaille si cela est nécessaire pour la commande.

      Chaque fois que _SHOP_NAME_ donne des infos à d’autres, ils peuvent uniquement employer ces infos pour des buts strictement liés à leurs tâches.

      Ces autres personnes sont liées aux conditions données par _SHOP_NAME_ , ceci pour garantir la protection du privacy.

      _SHOP_NAME_ peut aussi utiliser vos données privés pour des buts publicitaires.

      Si cela est nécessaire pour gérer leur système, vos données privés peuvent être données aux entreprises qui travaillent avec._SHOP_NAME_.

      Dans la portée des déterminations légaux ,il est possible que la personne qui sait prouver son identité reçoit un message ou demande une amélioration de ses données qui seront traitées par _SHOP_NAME_ . Ceci par une letrre datée et soussignée au service client de _SHOP_NAME_ .

      Le client peut refuser qu’on emploie ses données privés pour des buts publicitaires. Il doit écrire une lettre au service client.

    8. Annulation

      Annulation ,inapplicabilité ou inopposabilité d’une clausule de la commande n’enlève rien au fait de la validité ,l’applicabilté ou l’opposabilité des autres clausules. Exception: la commande ne sait pas exister sans cette clausule.

    9. Droit applicable et tribunal compétent

      Le droit belge est applicable sur ce site et sur toutes les commandes.

      En cas de discussion, le tribunal de l’arrondissement Turnhout est compétent.